Connectez-vous avec CEDHD :
  • Français
  • عربية
Centre d'études en Droits Humains et DémocratieCentre d'études
en Droits Humains et Démocratie
  • Accueil
  • À propos
    • Qui sommes nous ?
    • Liens utiles
    • Nos partenaires
  • Thématiques
    • Maroc et Droits de l’Homme
    • Gouvernance Sécuritaire
    • Prévention de la torture
  • Publications
    • Nos Publications
    • Autres Publications
  • Communiqué
  • Activités
    • Ateliers
    • Photothèque
    • Vidéothèque
  • Contact

Troisièmes rapports périodiques que les États parties devaient présenter en 1992

Troisièmes rapports périodiques que les États parties devaient présenter en 1992

Le août 27, 1993

5- Troisièmes rapports périodiques que les États parties devaient présenter en 1992 (examen des rapports présentés par les états parties en vertu de l’article 40 du pacte), Additif, 27 août 1993.

RAPPORT COMPLET
← Rapports initiaux présentés par les états parties e, vertu des articles 16 et 17 du pacte, applications du pacte international relatif aux droits économiques sociaux et culturels, Additif, Examen des rapports présentés par les états parties conformément aux articles 16 et 17 du pacte, Conclusions du Comité des droits économiques, sociaux et culturels →
  • Recherche

  • Thématiques

    • Démocratie (30)
      • Législation régissant de la pratique démocratique (16)
      • Textes régissant les instances de la bonne gouvernance (14)
    • Gouvernance Sécuritaire (22)
    • Justice Transitionnelle (25)
      • Etudes internationales (17)
      • Instance Instance Equité et Réconciliation IER (8)
    • Maroc et Droits de l'Homme (73)
      • EPU ( l’examen périodique universel) (9)
      • Les procédures spéciales (7)
      • Les rapports des organes de traités (57)
        • CAT (11)
        • CCPR (7)
        • CEDAW (5)
        • CERD (15)
        • CESCR (7)
        • CMW (3)
        • CRC (9)
    • Publication CEDHD (10)

QU’EST CE QUE LE CEDHD ?

Le Centre d’Etudes en Droits Humains et Démocratie (C.E.D.H.D.)est une organisation non gouvernementale à but non lucratif, spécialisée et indépendante des pouvoirs publics et des courants politiques.

Suivez-nous sur

Contactez-nous

  • Tél/ fax: (+212) 05 37 70 95 71
  • Email: contact@cedhd.org
  • Adresse:  22, Rue Youssef Ben Tachefine, Im La Louisiane, Apt N° 31 (3eme étage), Hassan-, Rabat
Centre d'Etudes en Droits Humains et Démocratie - CEDHD 2023