Connectez-vous avec CEDHD :
  • Français
  • عربية
Centre d'études en Droits Humains et DémocratieCentre d'études
en Droits Humains et Démocratie
  • Accueil
  • À propos
    • Qui sommes nous ?
    • Liens utiles
    • Nos partenaires
  • Thématiques
    • Maroc et Droits de l’Homme
    • Gouvernance Sécuritaire
    • Prévention de la torture
  • Publications
    • Nos Publications
    • Autres Publications
  • Communiqué
  • Activités
    • Ateliers
    • Photothèque
    • Vidéothèque
  • Contact

Quatrièmes rapports périodiques que les États parties devaient présenter en 1996 examen des rapports présentés par les états parties en vertu de l’article 40 du pacte, Additif, (15 octobre 1997)

Quatrièmes rapports périodiques que les États parties devaient présenter en 1996 examen des rapports présentés par les états parties en vertu de l’article 40 du pacte, Additif, (15 octobre 1997)

Le juin 13, 2015
RAPPORT COMPLET
← Rapport soumis au Comité contre la torture dans le cadre de l’examen du quatrième rapport périodique du Maroc « le Maroc devant de nouveaux défis » (14 octobre 2011) Cinquième rapport périodique « examen des rapports présentés par les états parties en vertu de l’article 40 du pacte », (15 avril 2004) →
  • Recherche

  • Thématiques

    • Démocratie (30)
      • Législation régissant de la pratique démocratique (16)
      • Textes régissant les instances de la bonne gouvernance (14)
    • Gouvernance Sécuritaire (22)
    • Justice Transitionnelle (25)
      • Etudes internationales (17)
      • Instance Instance Equité et Réconciliation IER (8)
    • Maroc et Droits de l'Homme (73)
      • EPU ( l’examen périodique universel) (9)
      • Les procédures spéciales (7)
      • Les rapports des organes de traités (57)
        • CAT (11)
        • CCPR (7)
        • CEDAW (5)
        • CERD (15)
        • CESCR (7)
        • CMW (3)
        • CRC (9)
    • Publication CEDHD (10)

QU’EST CE QUE LE CEDHD ?

Le Centre d’Etudes en Droits Humains et Démocratie (C.E.D.H.D.)est une organisation non gouvernementale à but non lucratif, spécialisée et indépendante des pouvoirs publics et des courants politiques.

Suivez-nous sur

Contactez-nous

  • Tél/ fax: (+212) 05 37 70 95 71
  • Email: contact@cedhd.org
  • Adresse:  22, Rue Youssef Ben Tachefine, Im La Louisiane, Apt N° 31 (3eme étage), Hassan-, Rabat
Centre d'Etudes en Droits Humains et Démocratie - CEDHD 2023